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Règles relatives au transport de passagers en situation de handicap ou à mobilité réduite

Air China Limited
Réglementations relatives au transport des personnes handicapées et des passagers à mobilité réduite
(Révision de septembre 2024)

I. Passagers présentant des troubles auditifs

Pour des raisons de sécurité, les passagers de moins de 16 ans présentant des troubles auditifs ne sont pas autorisés à voyager seuls. Ces passagers doivent être accompagnés d'un adulte de plus de 18 ans ayant la pleine capacité civile.

Afin de garantir un voyage agréable pour chaque passager, Air China offre gratuitement des conseils et une assistance aux passagers voyageant seuls souffrant d'un trouble auditif. Ce service peut être réservé via le site Web d'Air China, l'application Air China, la ligne d'assistance d'Air China, le bureau de billetterie d'Air China ou nos agents commerciaux agréés. Veuillez vous présenter au comptoir d'enregistrement de l'aéroport au plus tard 120 minutes avant l'heure de départ du vol prévue pour enregistrer votre vol.

Pour des raisons de sécurité, les passagers présentant un trouble auditif ne sont pas autorisés à s'asseoir dans les rangées des sorties de secours.


II. Passagers présentant un trouble visuel

Les passagers présentant un trouble visuel sont les passagers totalement aveugles, souffrant d'amblyopie ou d'affections oculaires et n'ayant pas une mobilité totale.

Pour des raisons de sécurité, les passagers de moins de 16 ans présentant un trouble visuel ne sont pas autorisés à voyager seuls. Ces passagers doivent être accompagnés d'un adulte de plus de 18 ans ayant la pleine capacité civile.

Conformément aux exigences de sécurité des vols de la CAAC, seul un nombre défini de passagers admissibles voyageant seuls présentant un trouble visuel peuvent être acceptés sur chaque vol. Le nombre de passagers pouvant être acceptés par vol dépend du type d'avion. Les passagers présentant un trouble visuel et devant voyager seuls sont invités à soumettre leur demande via le site Web d'Air China, l'application Air China, la ligne d'assistance Air China, le bureau de vente de billets d'Air China ou nos agents de vente agréés. Nous fournirons gratuitement l'assistance et les conseils nécessaires à ces passagers. Veuillez vous présenter au comptoir d'enregistrement de l'aéroport au plus tard 120 minutes avant l'heure de départ du vol prévue pour enregistrer votre vol.

Pour des raisons de sécurité, les passagers de moins de 16 ans présentant un trouble visuel ne sont pas autorisés à s'asseoir dans les rangées des sorties de secours ni sur le pont supérieur d'un B747.


III. Passagers voyageant avec un chien d'assistance en cabine

Les chiens d'assistance sont des chiens spécifiquement formés pour aider les personnes en situation de handicap ou à mobilité dans leur vie et leur travail, tels que les chiens guides d'aveugle et les chiens pour malentendants.

Les passagers présentant un trouble visuel ou auditif voyageant seuls avec un chien d'assistance en cabine doivent être âgés d'au moins 16 ans. Le chien d'assistance doit porter un gilet pour chien d'assistance et une laisse pendant toute la durée du vol et ne doit pas occuper les sièges ni être autorisé à se déplacer dans la cabine afin de ne pas déranger les autres passagers. Sous réserve de l'accord des passagers concernés, le chien d'assistance peut ne pas être tenu de porter une muselière.

Les passagers sont responsables de la toilette de leur chien d'assistance en cabine et doivent veiller à ce que le niveau d'hygiène à bord de l'avion soit maintenu.

Conformément aux exigences de sécurité des vols de la CAAC, seul un nombre défini de passagers admissibles peuvent être acceptés sur chaque vol. Le nombre de passagers pouvant être acceptés par vol dépend du type d'avion. Si vous avez besoin de voyager avec un chien d'assistance, veuillez soumettre une demande via la ligne d'assistance d'Air China, des bureaux de billetterie d'Air China ou de nos agents commerciaux agréés au plus tard 48 heures avant le départ de votre vol. Les passagers doivent fournir une pièce d'identité, ainsi que des certificats de quarantaine et de vaccination valides pour leur chien d'assistance, au moment de la réservation et lors de l'enregistrement à l'aéroport. Les passagers doivent se présenter avec leur chien d'assistance au comptoir d'enregistrement de l'aéroport au plus tard 120 minutes avant l'heure de départ du vol prévue.

Lorsque les considérations de sécurité le permettent, les chiens d'assistance peuvent s'asseoir sur vos genoux ou à vos pieds, mais ils ne doivent pas empiéter sur l'espace des autres passagers. Pour des raisons de sécurité, les passagers voyageant avec des chiens d'assistance ne sont pas autorisés à s'asseoir sur les sièges à proximité des sorties de secours ni sur le pont supérieur d'un B747.

Si votre chien d'assistance cause des dommages corporels ou matériels à notre personnel ou à d'autres passagers, vous en serez tenu responsable.

Nous pouvons refuser de transporter des chiens d'assistance dans l'un des cas suivants :

1. Le chien d'assistance représente une menace directe pour la santé ou la sécurité de notre personnel ou des autres passagers.

2. Le chien d'assistance provoque de graves perturbations en cabine ou à la porte d'embarquement.

3. Transporter un chien d'assistance constituera une violation des règlements et des exigences des agences gouvernementales concernées.

Les passagers ne sont pas tenus de payer de frais supplémentaires pour le service pour chiens d'assistance. Si un passager accepte d'enregistrer un chien d'assistance, Air China effectuera le processus d'enregistrement du chien, de ses accessoires et de sa nourriture conformément aux procédures relatives aux animaux de compagnie en tant que bagages enregistrés sans frais. Le poids du chien, de ses accessoires et de la nourriture n'affectera pas la franchise de bagages du passager. Les passagers voyageant sur des itinéraires internationaux doivent se familiariser avec les réglementations relatives à la quarantaine et à la vaccination des chiens d'assistance dans les pays où ils se rendent, qu'ils quittent ou par lesquels ils transitent. Ils doivent également s'assurer que toutes les exigences pertinentes sont respectées.

Les animaux de soutien émotionnel (y compris les chiens de soutien émotionnel) sont considérés comme des animaux de compagnie et non comme des animaux d'assistance. Ces animaux peuvent être transportés en tant que bagages enregistrés en fonction de votre besoin, conformément à nos politiques relatives au transport de petits animaux.


IV. Passagers présentant une déficience intellectuelle ou un trouble psychique

Air China se réserve le droit de refuser les passagers présentant une déficience intellectuelle ou un trouble psychique pour des raisons de sécurité, si leur comportement est considéré comme un risque sérieux pour la sécurité d'autres passagers ou pour le vol en général. Nous recommandons vivement aux passagers présentant une déficience intellectuelle ou un trouble psychique d'être accompagnés pendant leur voyage. Les personnes accompagnant ces passagers doivent fournir la preuve de leur capacité à gérer efficacement le comportement du passager et seront tenues d'aider à son évacuation en cas d'urgence en vol.

Conformément aux exigences de sécurité des vols de la CAAC, seul un nombre défini de passagers admissibles peuvent être acceptés sur chaque vol. Le nombre de passagers pouvant être acceptés par vol dépend du type d'avion. Les passagers présentant une déficience intellectuelle ou un trouble psychique et devant voyager seuls sont invités à soumettre leur demande auprès de la ligne d'assistance d'Air China, des bureaux de billetterie d'Air China ou de nos Agents commerciaux agréés au moment de la réservation. Nous fournirons gratuitement l'assistance et les conseils nécessaires à ces passagers. Veuillez vous présenter au comptoir d'enregistrement de l'aéroport au plus tard 120 minutes avant l'heure de départ du vol prévue pour enregistrer votre vol.


V. Passagers à mobilité réduite

Un service de fauteuil roulant est disponible pour les passagers à mobilité réduite sur les vols assurés par Air China. Le personnel d'Air China aidera les passagers à se rendre de la zone d'enregistrement à la zone d'embarquement en fauteuil roulant. En plus des franchises de bagages gratuites spécifiées, ces passagers peuvent également enregistrer gratuitement les petits appareils d'assistance requis pour leur voyage. Veuillez vous présenter au comptoir d'enregistrement de l'aéroport au plus tard 120 minutes avant l'heure de départ du vol prévue pour enregistrer votre vol.

(1) Rampe pour fauteuil roulant

Nous proposons un service de fauteuil roulant au sol gratuit pour les passagers qui peuvent embarquer et descendre de l'appareil, et se déplacer vers et depuis leur siège de cabine par eux-mêmes, mais qui ont besoin d'une assistance fauteuil roulant pour se déplacer dans le terminal et sur le tarmac. Pour réserver ce service, veuillez soumettre une demande via le site Web d'Air China, l'application Air China, la ligne d'assistance d'Air China, les bureaux de billetterie d'Air China ou nos agents commerciaux agréés avant 16 h 00 (heure locale) la veille de votre vol.

(2) Marchepieds pour fauteuil roulant

Pour les passagers qui sont dans l'incapacité d'embarquer ou de descendre de l'appareil par eux-mêmes, mais qui peuvent se déplacer librement en cabine, nous proposons un service de transfert gratuit en fauteuil roulant depuis la zone d'enregistrement jusqu'à la porte de la cabine de l'appareil pour les départs, et un service de transfert en fauteuil roulant gratuit depuis la porte de la cabine de l'appareil jusqu'au terminal pour les arrivées.

Pour réserver ce service, veuillez soumettre une demande via le site Web d'Air China, l'application Air China, la ligne d'assistance d'Air China, les bureaux de billetterie d'Air China ou nos agents commerciaux agréés avant 16 h 00 (heure locale) la veille de votre vol.

Si un passager souffre d'un handicap moteur de niveau 1 ou 2 (incapable/généralement incapable d'effectuer ses activités quotidiennes par lui-même), il doit demander le service de fauteuil roulant à bord.

(3) Fauteuil roulant en cabine

Sur les vols nationaux, internationaux et régionaux réellement opérés par Air China au départ ou à l'arrivée de l'aéroport international Beijing Capital, Chengdu, Hangzhou, Chongqing, Tianjin, Shanghai, Wuhan, Urumqi, Guangzhou, Dalian, Hohhot, Guiyang, Lhasa et Wenzhou, nous fournissons aux passagers à mobilité réduite un service gratuit de transfert en fauteuil roulant de la zone d'enregistrement à la porte d'embarquement pour les départs, et de la porte d'embarquement au terminal pour les arrivées, ainsi qu'une assistance à bord en fauteuil roulant étroit pour les transferts en cabine.

Conformément aux exigences de sécurité des vols de la CAAC, seul un certain nombre de passagers voyageant seuls qui sont incapables de se déplacer de manière autonome peuvent être acceptés sur chaque vol. Le nombre de passagers pouvant être acceptés par vol dépend du type d'avion. Si vous devez voyager seul, vous devez nous en informer à l'avance. Pour réserver ce service, veuillez soumettre une demande via le site Web d'Air China, l'application Air China, la ligne d'assistance d'Air China, les bureaux de billetterie d'Air China ou nos agents commerciaux agréés avant 16 h 00 (heure locale) la veille de votre vol.

Les passagers souffrant de maladies ou de blessures nécessitant l'utilisation d'un fauteuil roulant en raison d'une mobilité réduite, et les passagers âgés qui ont besoin d'aide en raison d'une capacité physique réduite et d'une mobilité réduite se verront proposer un service de fauteuil roulant conforme aux dispositions mentionnées ci-dessus, sous réserve des limites du nombre de passagers en situation de handicap pouvant être acceptés sur chaque vol.


VI. Restrictions concernant le nombre de passagers en situation de handicap ou à mobilité réduite sur chaque type d'aéronef

Conformément aux « Mesures administratives relatives au transport aérien de passagers en situation de handicap ou à mobilité réduite » dela CAAC, les restrictions concernant le nombre de passagers en situation de handicap transportés sur chaque type d'avion sont les suivantes :

Type d'avion

Passagers avec

fauteuil roulant en cabine

Passagers voyageant avec un chien d'assistance en cabine

Passagers non accompagnés présentant des troubles visuels

Passagers non accompagnés présentant une déficience mentale ou un trouble psychique

ARJ21

2

C919

4

B737-700/800/8

A319/A320

A321

B747

6

B777-300ER

B787

A330/A350

(Les limites susmentionnées ne s'appliquent pas aux itinéraires à destination/en provenance des États-Unis.)


VII. Règles relatives à la fourniture d'une assistance spéciale aux passagers en situation de handicap ou à mobilité réduite sur les itinéraires à destination/en provenance des États-Unis

(1) Le transport des catégories suivantes de passagers en situation de handicap ou à mobilité réduite n'est possible qu'une fois que nous avons approuvé la demande et pris les dispositions nécessaires, ce pour quoi nous avons besoin d'un préavis d'au moins 48 heures :

A Passagers ayant besoin d'utiliser des appareils de ventilation spontanée en pression positive continue (PPC) ou des concentrateurs d'oxygène portables (COP).

B. Passagers nécessitant l'utilisation de civières.

C. Réservations et voyages effectués par un groupe composé de plus de 10 personnes handicapées éligibles pour voyager par avion.

D. Passagers nécessitant des chiens d'assistance sur des vols d'une durée supérieure à 8 heures.

E. Passagers présentant des troubles visuels et auditifs graves.

(2) Assistants de sécurité

La principale responsabilité d'un assistant de sécurité personnel est d'aider un passager en situation de handicap ou à mobilité réduite à débarquer de l'avion ou de donner les instructions de sécurité nécessaires et concises en cas d'évacuation d'urgence. Les passagers en situation de handicap ou à mobilité réduite suivants doivent être accompagnés d'un assistant de sécurité. Le transport des passagers en situation de handicap ou à mobilité réduite et de leurs accompagnants sera effectué conformément aux exigences légales applicables :

1.Passagers en civière (STCR) ;

2.Passagers présentant des troubles mentaux qui ne sont pas en mesure de comprendre ou de répondre de manière appropriée aux questions de sécurité ;

3.Passagers présentant de graves troubles de la mobilité et n'étant pas en mesure d'évacuer l'appareil de manière autonome ;

4.Passagers présentant à la fois des troubles auditifs et visuels graves et ne pouvant pas communiquer avec les membres de l'équipage.


VIII. Autres

1. Si nous refusons de fournir un transport aérien à une personne en situation de handicap, nous vous fournirons une explication écrite dans les dix jours suivant le refus de transport, et si les dispositions légales du pays ou de la région impliqués dans le vol l'exigent, nous vous fournirons une explication écrite dans les délais requis par les lois applicables.

2. Si nous refusons de fournir un transport aérien à une personne en situation de handicap, nous l'aiderons à demander un changement ou un remboursement volontaire du billet, conformément aux sections 3.1.2 et 3.2.2 du document Air China Limited - Conditions générales de transport de passagers et de bagages .

3. Pour connaître les règles relatives au transport de fauteuils roulants électriques, de concentrateurs d'oxygène portables et de dispositifs de pression positive continue (PPC), reportez-vous aux sections 6.2.5.12, 6.3.3 et 6.3.4 du document Air China Limited - Conditions générales de transport de passagers et de bagages .